Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026
Éditeur du site
En application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site selectabisso.com l'identité des intervenants :
Éditeur : Fabrice Le Goff
SIRET : 84305144200013
Adresse : 3 rue Edmond Lassalle, 31410 Lavernose-Lacasse, France
Email : contact@selectabisso.com
Directeur de la publication : Fabrice Le Goff
Conception et réalisation : Attraction Agency
Hébergement
Le site est hébergé par O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
Conditions d'utilisation
L'utilisation du site selectabisso.com implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Elles sont susceptibles d'être modifiées à tout moment : les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée, et sera dans la mesure du possible annoncée au préalable.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Selecta Bisso (textes, images, vidéos, logos, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sans autorisation écrite préalable est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments est considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.
Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d'informations, consultez notre politique de cookies.
Responsabilité
Selecta Bisso s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Selecta Bisso n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable des dommages résultant de leur consultation.
Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site selectabisso.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.